Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRIGUE ?
S.A.H.F.F.F. HAUT FOURNEAU, FORGES ET FONDERIES

Numéro de dépôt :
93495395
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque INTRIGUE ?

Déposée le 3 décembre 1993 par la société S.A.H.F.F.F. HAUT FOURNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRIGUE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société S.A.H.F.F.F. HAUT FOURNEAU domicilié(e) 08380 SIGNY LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque INTRIGUE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRIGUE ? est expirée depuis le 3 décembre 2003.

S.A.H.F.F.F. HAUT FOURNEAU a également déposé les autres marques suivantes : O OLFA , ACTI-SAFE


S.A.H.F.F.F. HAUT FOURNEAU, FORGES ET FONDERIES - 08380 SIGNY LE PETIT - France - SIREN 786020578


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Errata - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils d'éclairage; abat-jour; porte abat-jour; lampes d'éclairage; appareils de chauffage; appareils de production de vapeur; appareils de séchage; appareils de ventilation; appareils de distribution d'eau; robinets; robinets de canalisation; installations sanitaires; appareils sanitaires; toilettes (WC); cuvettes de toilettes; sièges de toilettes; abattants de cuvettes de toilettes; urinoirs; cabinets d'aisances transportables; lavabos; cabines de douche; bidets; installations de bains; baignoires; appareils pour bains; garnitures de baignoires; chasses d'eau; réservoirs de chasses d'eau.Meubles; armoires; armoires à pharmacie; pièces d'ameublement; coffrets; commodes; glaces; miroirs; tables de toilette; tablettes de rangement; étagères; casiers; porte-revues; présentoirs pour journaux; corbeilles non métalliques; portemanteaux; crochets de portemanteaux (non métalliques); patères pour vêtements (non métalliques); porte-chapeaux; porte-parapluies.Ustensiles pour le ménage; matériel de nettoyage; instruments de nettoyage; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; brosserie; brosses; brosses à dents; brosses pour cuvettes de toilettes; porte-brosses; balais; éponges; porte-éponges; gobelets non en métaux précieux; blaireaux; porte-blaireaux; distributeurs de savon; porte-savon; boîtes à savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes non en métaux précieux; poubelles; baignoires pour bébés (portatives); pots de chambre

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.